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Embauche de jeune docteur Ile de France





Comité consultatif CIR
  Ce comité, à l’instar des commissions départementales et nationales des impôts directs et des taxes sur le chiffre d’affaires, a pour vocation d’intervenir avant la fin d’un con[...]
bénéficier du CIR lors d'une exonération d'IS en france
Le CIR est soumis à la condition d’Imposition des Sociétés (IS). Les entreprises exonérées d’IS, en vertu de dispositions exhaustivement listées dans le Code Général des Impôts (ar[...]
Dotations et amortissements éligibles au titre du CIR
La Cour Administrative d’Appel (CAA) de Bordeaux a rendu son avis le 15 mars dernier sur l’éligibilité des dotations aux amortissements des droits d’exploitation de brevets nécessa[...]
Éligibilité des titres restaurants au Crédit d'Impôt Recherche
Le Tribunal Administratif de Montreuil (TA MONTREUIL N°1509742 du 17/11/2016 ) a jugé que la participation de l’employeur à l’achat des titres restaurants (TRs) constitue un access[...]
Débats parlementaires sur l'archéologie préventive
Le 25 mai 2016, le projet de loi « liberté de création, architecture et patrimoine » a été adopté par les sénateurs en deuxième lecture. Celui-ci prévoit notamment la suppression d[...]
Suivi du matériel immobilisé dans le calcul du CIR
Au même titre que pour les suivis temps traçant le travail du personnel technique sur les activités de R&D, F. Iniciativas vous sensibilise sur la mise en place d’un suivi du matér[...]

Autres annonces

se faire financer de la r&d au canada
À l’heure de la numérisation, le domaine des Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) est devenu un segment majeur de l’économie des principaux pays industrialisé[...]
Renouvellement Agrément CII
Pour une nouvelle de renouvellement d’agrément, le demandeur devra : -         Remplir un nouveau dossier de demande d’agrément, décrivant un nouveau projet (ou bien les évolution[...]
Programme Horizon 2020
Découvrez le programme Horizon 2020, les grands axes qui le composent, à qui il s’adresse mais aussi le rôle des experts évaluateurs et les points clés de réussites pour les projet[...]

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